Notre bureau d’étude en assainissement F. Charpentier à votre service pour :
Étude d’assainissement non collectif
1) Études à la parcelle
Le bureau d'études en assainissement F. Charpentier réalise pour vous toutes études à la parcelle (études de filières) et dossiers de conception sur les départements de l’Ain 01, le Rhône 69, l’Isère 38 et la Saône-et-Loire 71..
Différence entre dossiers de conception et études de filières (études à la parcelles) :
Pour l’assainissement non collectif, il y a 2 grandes catégories :
- Supérieur à 20 EH équivalents habitants
- Inférieur ou égal à 20 EH équivalents habitants
- L’étude de filière est demandée pour un projet d’un assainissement non collectif de moins de 20 EH avec une obligation de moyen. Dans ce cas un dispositif agréé suffit.
- Le dossier de conception est obligatoire pour un projet d’assainissement non collectif pour plus de 20EH. Dans ce cas, une obligation de résultat d’épuration est nécessaire. Dans ce cas, nous réalisons une évaluation de l’impact du projet, nous pouvons mettre en place toutes les techniques d’épuration disponibles sous réserve d’obtenir les résultats souhaités.
Le dossier de conception :
Un projet de plus de 20 équivalents habitants : Nous répondons à cette demande pour
- les petits hameaux,
- les charcuteries,
- les ateliers de découpe,
- les microbrasseries artisanales,
- les lotissements de plus de 4 habitations,
- les restaurants,
- les aires d’autoroutes,
- les aires d’accueils des gens du voyage.
- etc…
L’étude à la parcelle ou de filière
Une étude de filière appelée aussi étude à la parcelle, est l’élaboration du projet d’assainissement non collectif pour un particulier, un commerce etc …
Une filière d’assainissement est l’ensemble prétraitement / traitement et restitution des eaux traitées
Exemples de filières de traitement que nous mettons en place régulièrement :
- Fosses septiques toutes eaux + Filtre à sable vertical drainé + infiltration végétalisée
Les étapes que nous suivons pour réaliser une étude de filière sont :
- Rencontrer le particulier et analyser avec lui ses besoins.
- Effectuer les études de sol : sondage pédologique et tests d’infiltration de type Porchet.
- Effectuer d'autres relevés de terrains : relevé topographique et relevé des installations existantes: réseaux, et installation de prétraitement et traitement des eaux usées.
- Élaboration du projet : réalisation d’un plan d’implantation de la filière y compris la définition de l’altitude et de la profondeur des ouvrages et une analyse comparative de deux solutions.
Notre étude de filière ou étude à la parcelle comprend toujours la proposition de 2 solutions, nous préconisons une des deux solutions en particulier, et discutons avec le client afin de déterminer si la solution préconisée lui convient ou s’il souhaite que nous allions plus loin dans l’étude d’autres solutions.
2) Contrôles d’assainissements non collectifs
Notre bureau d’étude en assainissement F. Charpentier réalise des contrôles d’assainissement non collectif pour les propriétaires et pour les collectivités sur les départements de l’Ain 01, le Rhône 69, l’Isère 38 et la Saône-et-Loire 71.
Le contrôle d’assainissement non collectif comprend
- le diagnostic de bon fonctionnement ou "vente"
- le contrôle des projets d’assainissements (études de filière d'ANC ou études à la parcelle)
- le contrôle de la réalisation (travaux neufs) ou de la réhabilitation des assainissements non collectifs.
Le contrôle doit être indépendant, il concerne donc toujours des réalisations ou des réhabilitations ou notre bureau d’études en assainissement F. Charpentier situé à Montluel (AIN) ne réalise pas la maîtrise d’œuvre.
Nous réalisons 2 types de contrôles d'assainissement non collectif :
Le contrôle "vente" :
Le propriétaire s’adresse au SPANC Service Public d’Assainissement Non Collectif entité portée par la communauté de communes et assure les prestations réglementaires d’assainissement non collectif.
Les ouvrages doivent obligatoirement être rendus accessibles par les particuliers pour réaliser ce diagnostic.
Le contrôle "vente" comprend les étapes suivantes :
- Prise de rendez-vous avec les propriétaires,
- Localisation de chaque élément de la filière d’assainissement
- Vérification de l’état et le fonctionnement de chacun. Pour ce faire nous pouvons utiliser les tests au colorant, la corrélation acoustique et le passage caméra.
- Réalisation d’un relevé des ouvrages au GPS.
- Cartographie des informations collectées.
- Élaboration du rapport de visite pour transmission du rapport.
Pour demander la réalisation d’un contrôle "vente" d’un assainissement non collectif, vous pouvez utiliser notre formulaire de demande ou nous contacter par téléphone.
Le contrôle demandé par le SPANC
Ce contrôle est réalisé soit pour faire un premier état des lieux de l’assainissement non collectif, selon des fréquences récurrentes, soit pour faire une mise à jour de l’état des lieux : pour savoir s’ils sont conformes ou non et induisent des risques ou non pour l’environnement.
Les étapes de réalisation de ce contrôle d'assainissement non collectif sont :
- Prise de rendez-vous ou avis de passage
- Information du propriétaire ou de son représentant sur le fonctionnement général d’un assainissement non collectif et sur les points importants de non-conformité.
- Repérage (géo-référencement en x, y, z des ouvrages : regards de collecte, regards de répartition, regards de contrôle, points de rejets, fosses septiques toutes eaux, ouvrages (épandage, filtre à sable, filtre compact, micro stations, ventilations, prétraitement, traitement) et observation de l’état des différents ouvrages et des indicateurs de bon fonctionnement : (absence de mise en charge, saturation, odeur, dépôts).
- Prise de vue photographique des points singuliers : l’objectif est de faire partager les informations collectées.
- Élaboration du compte rendu de visite et transmission au SPANC et/ou au particulier.
Temps de réalisation d’un contrôle d'assainissement non collectif : environ une demi-journée.
3) DIAGNOSTICS d’assainissements non collectifs
Le diagnostic d’un assainissement non collectif consiste à établir la conformité réglementaire du dispositif, vérifier l’absence de risque sanitaire ou environnemental et conseiller le particulier sur l’amélioration de son système.
- En cas de vente d’un bien, les particuliers nous demandent un diagnostic préalablement à une vente, le diagnostic est obligatoire pour tous les biens immobiliers non raccordés à l’assainissement collectif.
- Les collectivités nous demandent également des diagnostics permettant d’établir un état des lieux du parc d’assainissement non collectif sur un territoire.
Les ouvrages doivent obligatoirement être rendus accessibles par les propriétaires pour réaliser ce diagnostic.
Un diagnostic comprend :
- La prise de rendez-vous avec les propriétaires,
- La localisation de chaque élément de la filière d’assainissement
- La vérification de l’état et du fonctionnement des éléments de la filière d’assainissement. Pour ce faire nous pouvons utiliser les tests au colorant, la corrélation acoustique et le passage caméra.
- La réalisation d’un relevé des ouvrages au GPS.
- La cartographie des informations collectées et l’élaboration du rapport de visite pour transmission
Notre bureau d’étude d'assainissement F. Charpentier réalise des diagnostics d’assainissements non collectifs pour les propriétaires et pour les collectivités sur les départements de l’Ain 01, le Rhône – 69, l’Isère 38 et la Saône et Loire - 71.
Les différents problèmes que nous pouvons relever lors d’un diagnostic :
Des dispositifs réglementairement non conformes sans impact et sans risque pour la santé publique ou le milieu naturel. Dans ce cas les propriétaires ont un délai de 8 à 10 ans pour effectuer les travaux de remise en conformité.
Le plus fréquent : nous trouvons des éléments de la filière sous-dimentionnés ou qui dysfonctionnent, dans ce cas le propriétaire devra réaliser les travaux dans les 4 ans ou 1 an en cas de vente.
Exemples d’équipements non conformes :
- Épandage avec rejet dans un fossé communal
- Rejet derrière une fosse septique sans traitement
- Mise en place d’une filière non agréée