Notre bureau d’étude en assainissement F. Charpentier à votre service pour :
Contrôle assainissement non collectif
Notre bureau d’étude en assainissement F. Charpentier réalise des contrôles d’assainissement non collectif pour les propriétaires et pour les collectivités sur les départements de l’Ain 01, le Rhône 69, l’Isère 38 et la Saône-et-Loire 71.
Le contrôle d’assainissement non collectif comprend
- le diagnostic de bon fonctionnement ou "vente"
- le contrôle des projets d’assainissements (études de filière d'ANC ou études à la parcelle)
- le contrôle de la réalisation (travaux neufs) ou de la réhabilitation des assainissements non collectifs.
Le contrôle doit être indépendant, il concerne donc toujours des réalisations ou des réhabilitations ou notre bureau d’études en assainissement F. Charpentier situé à Montluel (AIN) ne réalise pas la maîtrise d’œuvre.
Nous réalisons 2 types de contrôles d'assainissement non collectif :
Le contrôle "vente" :
Le propriétaire s’adresse au SPANC Service Public d’Assainissement Non Collectif entité portée par la communauté de communes et assure les prestations réglementaires d’assainissement non collectif.
Les ouvrages doivent obligatoirement être rendus accessibles par les particuliers pour réaliser ce diagnostic.
Le contrôle "vente" comprend les étapes suivantes :
- Prise de rendez-vous avec les propriétaires,
- Localisation de chaque élément de la filière d’assainissement
- Vérification de l’état et le fonctionnement de chacun. Pour ce faire nous pouvons utiliser les tests au colorant, la corrélation acoustique et le passage caméra.
- Réalisation d’un relevé des ouvrages au GPS.
- Cartographie des informations collectées.
- Élaboration du rapport de visite pour transmission du rapport.
Pour demander la réalisation d’un contrôle "vente" d’un assainissement non collectif, vous pouvez utiliser notre formulaire de demande ou nous contacter par téléphone.
Le contrôle demandé par le SPANC
Ce contrôle est réalisé soit pour faire un premier état des lieux de l’assainissement non collectif, selon des fréquences récurrentes, soit pour faire une mise à jour de l’état des lieux : pour savoir s’ils sont conformes ou non et induisent des risques ou non pour l’environnement.
Les étapes de réalisation de ce contrôle d'assainissement non collectif sont :
- Prise de rendez-vous ou avis de passage
- Information du propriétaire ou de son représentant sur le fonctionnement général d’un assainissement non collectif et sur les points importants de non-conformité.
- Repérage (géo-référencement en x, y, z des ouvrages : regards de collecte, regards de répartition, regards de contrôle, points de rejets, fosses septiques toutes eaux, ouvrages (épandage, filtre à sable, filtre compact, micro stations, ventilations, prétraitement, traitement) et observation de l’état des différents ouvrages et des indicateurs de bon fonctionnement : (absence de mise en charge, saturation, odeur, dépôts).
- Prise de vue photographique des points singuliers : l’objectif est de faire partager les informations collectées.
- Élaboration du compte rendu de visite et transmission au SPANC et/ou au particulier.
Temps de réalisation d’un contrôle d'assainissement non collectif : environ une demi-journée.