Notre bureau d’étude en assainissement F. Charpentier à votre service pour :

Diagnostic d’assainissement non collectif

Le diagnostic d’un assainissement non collectif consiste à établir la conformité réglementaire du dispositif, vérifier l’absence de risque sanitaire ou environnemental et conseiller le particulier sur l’amélioration de son système.

  • En cas de vente d’un bien, les particuliers nous demandent un diagnostic préalablement à une vente, le diagnostic est obligatoire pour tous les biens immobiliers non raccordés à l’assainissement collectif.
  • Les collectivités nous demandent également des diagnostics permettant d’établir un état des lieux du parc d’assainissement non collectif sur un territoire.

Les ouvrages doivent obligatoirement être rendus accessibles par les propriétaires pour réaliser ce diagnostic.

Un diagnostic comprend :

  • La prise de rendez-vous avec les propriétaires,
  • La localisation de chaque élément de la filière d’assainissement
  • La vérification de l’état et du fonctionnement des éléments de la filière d’assainissement. Pour ce faire nous pouvons utiliser les tests au colorant, la corrélation acoustique et le passage caméra.
  • La réalisation d’un relevé des ouvrages au GPS.
  • La cartographie des informations collectées et l’élaboration du rapport de visite pour transmission

Notre bureau d’étude d'assainissement  F. Charpentier réalise des diagnostics d’assainissements non collectifs pour les propriétaires et pour les collectivités sur les départements de l’Ain 01, le Rhône – 69, l’Isère 38 et la Saône et Loire - 71.

Les différents problèmes que nous pouvons relever lors d’un diagnostic :

Des dispositifs réglementairement non conformes sans impact et sans risque pour la santé publique ou le milieu naturel. Dans ce cas les propriétaires ont un délai de 8 à 10 ans pour effectuer les travaux de remise en conformité.

Le plus fréquent : nous trouvons des éléments de la filière sous-dimentionnés ou qui dysfonctionnent, dans ce cas le propriétaire devra réaliser les travaux dans les 4 ans ou 1 an en cas de vente.

Exemples d’équipements non conformes :

  • Épandage avec rejet dans un fossé communal
  • Rejet derrière une fosse septique sans traitement
  • Mise en place d’une filière non agréée